ALGERIE DEFENSE » Gendarmerie algérienne

Le retour progressif de la gendarmerie dans la wilaya de Tizi Ouzou commence à porter ses fruits

oreda88 — Thu, 18 Feb 2010 11:54:30 +0000

La gendarmerie traque le grand banditisme

Rachid Hammoutène. HORIZON
Ainsi, en l’espace de quelques jours, et grâce à la contribution de cette dernière, les éléments des différentes brigades en activité dans la wilaya ont réussi à élucider de nombreuses affaires de vols et d’agressions dont ont été victimes de paisibles citoyens.
En effet, les gendarmes des Ouadhias au sud de la wilaya ont réussi à démêler une affaire de vol de véhicules dans laquelle sont impliquées de jeunes adolescentes. Cette affaire a été élucidée suite à une plainte d’un citoyen qui a été délesté de son véhicule de marque Toyota à hauteur du village Aït El Hadj dans la commune de Aït Bouadou. Grâce aux indications fournies par la victime, les gendarmes ont pu remonter jusqu’aux auteurs de cet acte. A commencer par les complices de l’auteur, en l’occurrence une jeune fille et son amie âgées respectivement de 19 et 18 ans. La jeune fille, qui n’était autre que la copine du conducteur, avait simulé un malaise au milieu de la route pour qu’il s’arrête et lui porter secours. Mal lui en prit, puisque le jeune homme ne s’attendait pas à voir arriver derrière lui un jeune homme qui l’avait menacé de son arme blanche pour qu’il abandonne son véhicule à bord duquel les trois malfrats se sont enfuis. Présentées au parquet, la copine de la victime a été placée sous contrôle judiciaire et son amie mise en liberté provisoire. L’auteur de l’agression et du vol du véhicule, actuellement en fuite, est activement recherché.

Par ailleurs, trois individus ont été arrêtés à Béni-Yenni dans la nuit de dimanche à lundi dernier en flagrant délit de tentative de vol de véhicules. Selon le témoignage de citoyens, la bande roulait à bord d’une Renault Clio qu’elle avait louée à Tizi Ouzou lorsqu’elle avait repéré trois véhicules (deux légers et un fourgon) stationnés dans un garage d’une bâtisse en construction. Avant de passer à l’acte, les malfrats avaient simulé des appels en direction de la bâtisse pour s’assurer si elle était occupée ou pas. N’ayant pas eu de réponses et profitant de l’obscurité et surtout du froid et de l’enneigement de la région, ils pensaient agir en toute quiétude. Un membre de la famille avait, ce jour-là, décidé de passer la nuit dans le fourgon. C’est au moment où ce véhicule a été forcé que le jeune homme avait assené plusieurs coups de gourdin à l’auteur du casse qui a réussi à fuir avec ses complices.
Les voisins, alertés, se sont de suite solidarisés et ont réussi à mettre le grappin sur la bande qu’ils avaient remise à la brigade locale. Les investigations menées dans le véhicule ont permis de trouver de nombreux objets volés dans des maisons à Larbaâ Nath Irathen et Aïn El Hamman. Les mis en cause K. M. (25 ans), L. B. (22 ans) et L. A. (22 ans), natifs de a commune de Tizi Ouzou, ont été différés devant le parquet des Ouacifs qui les a placés sous mandat de dépôt pour association de malfaiteurs et vol de nuit.
Enfin, les gendarmes d’Irdjen ont élucidé une affaire de vol de matériel agricole que les mis en cause remettaient à un receleur qui le revendait sur le marché local.

Général-major Ahmed Boustila , un homme discret , mais qui agit toujours au service de son pays

oreda88 — Wed, 17 Feb 2010 06:34:15 +0000

Général-major Ahmed Boustila

La Gendarmerie nationale : Incursion dans un monde fait de rigueur
Prochaine édition magazine El-Djazair.com

Fidèle à sa tradition, la Gendarmerie nationale a toujours été au-devant de la scène lorsqu’il s’agit de s’acquitter convenablement de sa tâche, conformément aux missions et prérogatives qui lui sont dévolues. Ainsi, la Gendarmerie nationale, tous services confondus, n’a, à aucun moment, lésiné sur les efforts ni sur les sacrifices pour honorer ses engagements envers la nation et le peuple. De la lutte contre le terrorisme, à la criminalité et la contrebande, en passant par le maintien de l’ordre public, la sécurité des personnes et des biens, le corps de la Gendarmerie nationale a toujours agi dans le bon sens, mettant le respect des lois de la République au-dessus de toute autre considération. Aujourd’hui, sous les orientations du président de la République, Abdelaziz Bouteflika, et le commandement du général-major, Ahmed Boustila, la Gendarmerie nationale ne cesse de prendre des galons jusqu’à devenir une véritable institution digne de ce nom, capable de rivaliser avec ses homologues du bassin méditerranéen et dans le monde entier. La nouvelle stratégie de développement et de modernisation de cette institution républicaine est basée sur trois axes: promouvoir l’individu et rehausser, au maximum, ses compétences professionnelles et scientifiques ; assurer la couverture sécuritaire de tout le territoire national et protéger l’économie nationale; et enfin procéder à la modernisation technologique tous azimuts pour faire face aux nouvelles formes de crime et de grand banditisme. C’est pour toutes ces raisons et bien d’autres encore que le magazine El-Djazair.com a jugé utile de consacrer un dossier spécial, dans son prochain numéro, pour mettre la lumière sur ce corps militaire, ses missions, ses champs d’intervention et toutes les activités qu’il mène au service du pays et pour le bien de tous les citoyens. Vous allez également découvrir en la personne du général-major, Ahmed Boustila, un homme discret, mais qui agit toujours au service de son pays

GENDARMERIE DE TLEMCEN : 1 660 cartouches de calibre 16 mm récupérées

oreda88 — Mon, 04 Jan 2010 11:38:42 +0000

Le premier du mois en cours, la brigade de gendarmerie de Nedroma a été alertée de la survenue d’un accident sur la RN 98, au lieudit Oued Sebaâ, dans la commune d’Aïn-El-Kébira.
De notre envoyé spécial à Tlemcen, Mehdi Mehenni
Une fois sur les lieux, pour les démarches d’usage en pareille circonstance, les éléments de la gendarmerie ont eu à découvrir quelques cartouches, éparpillées sur le moteur du véhicule accidenté. L’alerte a été aussitôt donnée pour recevoir des renforts. Les unités de la compagnie de gendarmerie dépêchées sur les lieux ont alors mené une opération de ratissage dans les bois mitoyens du lieu de l’accident, ce qui leur a permis de retrouver 1 660 cartouches de calibre 16 mm. Par ailleurs, l’opération coup-de-poing de la gendarmerie nationale de Tlemcen, qui s’est déroulée entre les 1er et 2 du mois en cours, et qui a nécessité la mobilisation de 300 éléments et 80 véhicules, a permis la récupération de deux Mercedes et une Clio volées, l’arrestation de quatre personnes recherchées par la justice et deux autres immigrants clandestins de nationalité marocaine. Quelques heures après l’achèvement de l’opération, dans la soirée, les gendarmes ont arrêté, à Remchi, plus exactement au niveau de la route de Fatma-El-Arbi, deux hommes qui se trouvaient à bord d’un véhicule tout-terrain. L’un par la justice depuis 2006, pour homicide volontaire et délit de fuite, et l’autre par la police pour conduite en état d’ivresse et, également, délit de fuite. Le véhicule en question était également recherché depuis quelques temps par les services de sécurité, raison pour laquelle il a été intercepté.
M. M. LE SOIR ALGERIE

Vaste opération de la gendarmerie dans l’ensemble de la wilaya de Skikda.

oreda88 — Mon, 14 Dec 2009 08:47:17 +0000

LA GENDARMERIE Y A MENÉ UNE VASTE OPÉRATION DURANT LE WEEK-END
Skikda sous haute surveillance
14/12/09 lesoirdalgerie.com envoyé spécial à Skikda : Tarek Hafid

La Gendarmerie nationale a organisé, ce week-end, une vaste opération coup de poing dans l’ensemble de la wilaya de Skikda. D’importants moyens humains et matériels ont été engagés au cours de cette opération exceptionnelle qui a duré trente-six heures.
La wilaya de Skikda est située à mi-chemin entre Constantine et Annaba, les principaux pôles criminogènes de l’est du pays. Une proximité immédiate qui a des répercussions en matière d’insécurité. C’est précisément dans le cadre de la lutte contre toutes les formes de criminalité et de délinquance que le groupement de Gendarmerie nationale de la wilaya de Skikda a organisé, le week-end dernier, une vaste opération coup de poing. «Des opérations de ce type sont organisées régulièrement. Toutefois, celle-ci est particulière de par son envergure et par le fait qu’elle a duré 36 heures», a souligné, hier, le lieutenant-colonel Mahfoudh Bousseka, commandant du groupement de Gendarmerie nationale de Skikda à l’occasion d’une conférence de presse. Au total, ce sont près de 1000 hommes qui ont été déployés sur le terrain sur l’ensemble du territoire de la wilaya. «Deux cents gendarmes du Groupe d’intervention rapide (GIR), trente gendarmes de la Section de sécurité et d’intervention (SSI) ainsi que des artificiers sont intervenus aux côtés des unités territoriales.

Les moyens matériels sont également très importants puisque deux hélicoptères de l’escadrille aérienne d’Annaba ont été appelés en appui en plus de 80 motos et de six groupes cynophiles », a précisé l’officier. L’opération, lancée vendredi à midi, a débuté par un quadrillage de l’ensemble des voies de circulation. «Nous avons donné ordre de vérifier l’ensemble des véhicules suspects et en priorité ceux destinés au transport de marchandises. A ce titre, l’ensemble des conteneurs qui ont circulé sur les routes ont été fouillés.» Cette mesure a porté ses fruits puisqu’un important chargement de tabac à chiquer a été découvert par les gendarmes. La marchandise, plus de 45 650 sachets d’une valeur estimée à quatre-vingt onze millions de centimes, était transportée dans la plus totale illégalité par un individu qui ne disposait pas de factures. Le maillage a également permis de mettre la main sur une berline de fabrication allemande roulant avec de faux papiers. Le lieutenant-colonel Mahfoudh Bousseka a également donné ordre à ses hommes de contrôler les véhicules qui suivent les cortèges officiels, notamment ceux destinés au transport des personnels expatriés travaillant pour des sociétés étrangères. «Certains automobilistes suivent de très près ces cortèges. C’est un phénomène qui prend de l’ampleur depuis quelque temps et qui peut être utilisé par des malfaiteurs pour passer les barrages sans encombre. Ce genre de pratique est sanctionné systématiquement.» Plusieurs personnes activement recherchées ont été appréhendées dans des contrôles routiers. «Les opérations coups de poing permettent de passer l’ensemble des personnes contrôlées au système AFIS. Ce dernier comporte les individus recherchés par la justice et les services de sécurité. Grâce à ce système, nous avons pu appréhender deux personnes faisant l’objet d’un mandat d’arrêt. L’une d’elles est recherchée pour menace de mort et l’autre pour chèque sans provision. Nous avons également réussi à identifier onze insoumis.» En tout, la gendarmerie a procédé à dix-huit arrestations. Après le maillage des voies de circulation, l’opération est passée à une phase active qui a ciblé les lieux suspectés d’abriter des activités criminelles. L’ensemble des établissements hôteliers et les débits de boissons alcoolisées ont été passés au peigne fin par les gendarmes. Objectif : lutter contre la prostitution. «Huit personnes ont été appréhendées dans la localité de Flifla. Elles étaient dans des chalets qui ne sont utilisés que durant la saison estivale. Ce sont des gendarmes embarqués à bord d’un des hélicoptères qui ont constaté des mouvements suspects dans cette zone généralement déserte en cette période de l’année», note le commandant du groupement. Sur un autre plan, la problématique du vol de véhicules a fait l’objet d’une attention particulière lors de cette seconde phase de l’opération. Au courant de l’année 2009, les unités de gendarmerie nationale de Skikda ont réussi à récupérer plusieurs véhicules volés dans les wilayas limitrophes, notamment à Annaba. «L’objectif premier des voleurs est de «désosser» les véhicules et de les revendre. Voilà pourquoi nous avons ciblé certaines zones où sont concentrés des garages suspects. Cette action nous a permis de découvrir seize ateliers de tôlerie activant dans la clandestinité la plus totale. Les véhicules découverts dans ces garages sont actuellement en cours d’identification.» En matière de sécurité routière, le lieutenant-colonel Mahfoudh Bousseka a annoncé le renforcement du dispositif de surveillance à travers, notamment, l’installation de nouveaux radars. L’officier a cependant déploré l’embourbement des routes provoqué en cette saison par les camions de l’entreprise japonaise chargée de la réalisation de l’autoroute Est-Ouest. «Ces engins sortent des chantiers de l’autoroute en charriant d’importantes quantités de boue. Cela peut s’avérer dangereux pour la circulation routière. Actuellement, nous réfléchissons à l’éventualité d’imposer à cette entreprise de suivre un parcours spécifique qui passerait par des voies secondaires et le tracé de l’autoroute», a-t-il précisé. Mais pour le lieutenant- colonel Bousseka, le facteur humain reste la cause principale des accidents de la circulation.
T .H.

Gendarmerie nationale dans la région frontalière d’El-Abed : Trafic de munitions de guerre

oreda88 — Tue, 08 Dec 2009 09:44:18 +0000

M. Zenasni lesoirdalgerie.com

La dernière affaire jugée au cours de cette session criminelle par le tribunal de Tlemcen relevait d’un trafic qui avait pu avoir des conséquences graves sur la sécurité publique.
Les faits remontent au début du printemps dernier. Le 23 mars, une opération de contrôle effectuée par les éléments de la Gendarmerie nationale dans la région frontalière d’El-Abed, daïra de Sidi-Djilali, suite à un accident de la route, a permis de découvrir dans un véhicule de marque Audi 117 mines antipersonnel et un sabre. L’enquête révélera que ce trafic d’explosifs récupérés sur le tracé frontalier, et datant de l’ère coloniale, était destiné à la pêche (par explosif) dans la région de Ghazaouet, ce que confirment les professionnels de la mer qui dénoncent ces braconniers qui non seulement polluent l’environnement maritime mais mettent aussi en péril les ressources halieutiques.

Le principal accusé dans cette affaire, un jeune âgé de 25 ans, originaire de Ghazaouet, a écopé de 5 ans de prison pour association de malfaiteurs, transport, détention et commerce de munitions de guerre. Le mis en cause a nié la nature du délit et le procureur de la République, dans son réquisitoire, a fait allusion aux groupes terroristes qui pouvaient récupérer cet arsenal pour l’utiliser dans la fabrication de bombes et a requis une peine de 20 ans de prison ferme et une amende de 200 millions de centimes. Le propriétaire du véhicule, quant à lui, a été condamné à 3 ans de prison ferme et une amende de 10 millions de centimes, alors que les trois autres prévenus ont été acquittés par le tribunal criminel dont la première session a débuté le 11 octobre. Rappelons que depuis les années 1970, un bataillon de déminage œuvre, tout au long de la frontière algéro-marocaine, à nettoyer les lieux de ces mines. Alors, comment de simples trafiquants peuvent devenir artificiers ?

Gendarmerie nationale de Tlemcen : Cinq mines antipersonnel ont été détruites

oreda88 — Mon, 07 Dec 2009 08:26:36 +0000

par Khaled Boumediène /lequotidien-oran.com/07-12-09

Cinq mines antipersonnel ont été détruites, le week-end dernier, par une brigade spécialisée au sud de la wilaya, plus précisément au lieu dit Machtat El-Hadjadj, dans la commune de Sidi Djillali, à 60 km de Tlemcen.

Selon des sources de la Gendarmerie nationale de Tlemcen, les mines détruites ont été découvertes suite à l’action des pluies torrentielles qui se sont abattues ces derniers jours sur la région de Sidi Djillali.

Cependant, la question reste toujours posée quant au nombre des mines posées par l’armée coloniale et qui sont jusqu’à présent enfouies dans le sol et continuent de menacer les populations des zones reculées et leur environnement. On rapporte régulièrement des accidents provoqués par ces mines placées par l’armée française le long des frontières Est et Ouest entre 1956 et 1959.

A noter que l’Algérie a signé, le 3 décembre 1997, la convention d’Ottawa sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel.

Gendarmerie et les narcotrafiquants , criminalité transfrontalière en Algerie , armes de guerre .

oreda88 — Sat, 05 Dec 2009 10:41:02 +0000

Des fusils-mitrailleurs saisis à Tindouf . Plus de deux tonnes de kif ont été récupérées.

05 Décembre 2009 – lexpressiondz.com

Les narcotrafiquants usent désormais d’armes de guerre pour convoyer leurs passeurs. En effet, la criminalité transfrontalière prend de l’ampleur en épousant le dangereux axe qu’est le recours à l’usage d’armes de guerre.Ainsi, des fusils-mitrailleurs et des pistolets automatiques ont été saisis au cours de plusieurs opérations récentes diligentées par les unités des gardes-frontières de la Gendarmerie nationale dans le Grand Sud. Les éléments des gardes-frontières de Hassi Zegdou, dans la wilaya de Tindouf, ont tendu une embuscade jeudi sur la piste de de Tabelbala et ouvert le feu en direction de trois véhicules de narcotrafiquants.

La fouille de deux véhicules immobilisés, le troisième étant en fuite, a permis la saisie d’un pistolet-mitrailleur de marque Kalachnikov avec trois chargeurs garnis et une quantité de plus de deux tonnes de kif traité, soit 2631 kilogrammes. Par ailleurs, treize kilogrammes de cannabis ont été saisis chez un trafiquant appréhendé jeudi soir en plein centre-ville de Ghardaïa. Selon la Sûreté de wilaya, la drogue, conditionnée sous forme de plaquettes, était destinée à la commercialisation locale. Agissant sur renseignements, et après une filature de trois mois, le dealer a été arrêté au moment où il tentait d’écouler une partie de la marchandise prohibée, a-t-on précisé. Ces deux opérations des services de la Sûreté ne sont pas isolées en elles-mêmes. Elles ne sont qu’une partie des efforts déployés pour contrer le développement de la criminalité, toutes tendances confondues, qui s’amplifie et se répand fort dangereusement à travers tout le pays. Ce constat est vérifiable à la lecture des communiqués transmis quasi quotidiennement à la presse pour publication, par les services des gardes-frontières, de la Gendarmerie nationale ainsi que par ceux de la Protection civile et des Douanes. Faut-il aussi rappeler, ici, l’appel pressant lancé en avril 2009 par les responsables de l’Office national de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Onldt). C’est une véritable sonnette d’alarme qui avait été alors tirée au regard de l’augmentation des quantités de cannabis, saisies ces dernières années. A cet effet, le directeur général de l’Onldt, Abdelmalek Sayeh, a mis en garde la menace qui guette l’Algérie et qui compromet sérieusement son avenir. Il a relevé que le fléau de la drogue prend une «ampleur alarmante», dans ses vecteurs de vente et de consommation. C’est ce qu’il avait alors déclaré lors d’une rencontre de trois jours organisée par l’Onldt, en collaboration avec l’organisme français «Groupe Pompidou». Le malaise social qui découle de ce trafic touche hélas surtout les jeunes qui sont, de plus en plus, à la recherche d’un refuge dans la drogue. D’autre part, l’Onldt a souligné que l’Algérie séduit les trafiquants par sa position géographique aux portes de l’Europe. Une grande partie de la production marocaine de cannabis passe par nombre de ports algériens vers l’Europe. 73,87% transitent vers l’Europe et 26,13% sont destinés à la consommation locale. Les localités de prédilection des réseaux de trafic de cannabis sont situées le long des frontières algéro-marocaines, en plus de celles d’El Bayadh, de Naâma et d’Oued Souf dans le Sud-Est. Durant la période allant de 1992 à 2008, 116,4 tonnes de cannabis ont été saisies dont 38 tonnes en 2008… des chiffres hallucinants.

Abdelkrim AMARNI

Détachement Spécial d’Intervention DSI : Une unité d’élite pour des missions d’exception

oreda88 — Sun, 25 Oct 2009 10:22:11 +0000

Détachement Spécial d'intervention DSI

Ecole de la police judiciaire de la gendarmerie nationale EPJ/GN Alger

oreda88 — Sat, 17 Oct 2009 09:51:11 +0000

Décret présidentiel n° 08-151 du 20 Joumada El Oula
1429 correspondant au 26 mai 2008 portant
création de l’école de police judiciaire de la
gendarmerie nationale.

Le Président de la République,
Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (1, 2 et 6)
et 125 (alinéa 1er) ;
Vu lordonnance n° 62-019 du 23 août 1962 portant
création dune gendarmerie nationale algérienne ;
Vu lordonnance n° 66-155 du 8 juin 1966, modifiée et
complétée, portant code de procédure pénale ;
Vu lordonnance n° 71-28 du 22 avril 1971, modifiée et
complétée, portant code de justice militaire ;
Vu la loi n° 90- 21 du 15 août 1990, modifiée, relative à
la comptabilité publique ;
Vu lordonnance n° 06-02 du 29 Moharram 1427
correspondant au 28 février 2006 portant statut général
des personnels militaires ;
Vu le décret n° 66-167 du 8 juin 1966 fixant la
composition et le fonctionnement de la commission
chargée de lexamen des candidatures aux fonctions
dofficier de police judiciaire ;
Vu le décret n° 86-61 du 25 mars 1986 fixant les
conditions dadmission détudes et de prise en charge des
étudiants et stagiaires étrangers ;
Vu le décret exécutif n° 98-412 du 18 Chaâbane 1419
correspondant au 7 décembre 1998 fixant les modalités
daffectation des revenus provenant des travaux et
prestations effectués par les établissements publics en sus
de leur mission principale ;
Décrète :
CHAPITRE I
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er. Il est créé un établissement de formation
spécialisée dénommé école de police judiciaire de la
gendarmerie nationale, par abréviation « EPJ/GN »,
ci-après désignée « lécole ».
Art. 2. Lécole est un établissement public à
caractère administratif, doté de la personnalité morale et
de lautonomie financière.
Elle est placée sous la tutelle du ministre de la défense
nationale.
Les pouvoirs de tutelle sont exercés, par délégation, par
le commandant de la gendarmerie nationale.
A ce titre, lécole est assujettie à toutes les dispositions
législatives et réglementaires applicables aux
établissements militaires
Art. 3. Le siège de lécole est fixé à Alger. Il peut
être transféré en tout autre lieu du territoire national par
arrêté du ministre de la défense nationale.
CHAPITRE II
MISSIONS ET ORGANISATION
Art. 4. Lécole a pour missions :
dassurer la formation spécialisée au profit des
sous-officiers de la gendarmerie nationale ou relevant
dautres structures du ministère de la défense nationale,
candidats à lobtention de la qualité dofficier de police
judiciaire ;
dassurer une formation continue et spécialisée dans
le domaine de police judiciaire aux officiers et
sous-officiers de la gendarmerie nationale et, le cas
échéant, à dautres personnels concernés relevant du
ministère de la défense nationale ;
dassurer les formations de qualification destinées
aux personnels officiers et sous- officiers appelés à assurer
le commandement dunités et de structures chargées dune
mission de police judiciaire ;
de concourir, dans le cadre de la politique de
formation du ministère de la défense nationale, lorsque les
capacités daccueil le permettent, à la formation des
cadres relevant des autres départements ministériels ou
des stagiaires étrangers dans le cadre de la coopération ;
de participer à lélaboration détudes et de
recherches sur lactivité de police judiciaire.
Art. 5. Pour lexécution de ses missions, lécole
établit des relations professionnelles avec les services
concernés du ministère de la justice et les autres
institutions nationales spécialisées.
Art. 6. Les programmes denseignement et les règles
dévaluation et de sanction des études sont fixés par arrêté
du ministre de la défense nationale conformément à la
réglementation en vigueur.
Art. 7. Les personnels dencadrement et de
formation de lécole sont constitués denseignants
militaires et civils relevant du ministère de la défense
nationale et denseignants détachés et/ou associés relevant
dautres départements ministériels et organismes
nationaux.
Les droits et obligations des enseignants détachés et
associés sont ceux prévus par la réglementation en
vigueur.
Art. 8. Lécole dispose :
dun (1) commandement ;
dun (1) conseil dorientation ;
dun (1) conseil scientifique et pédagogique.
Art. 9. Lorganisation interne de lécole est fixée par
arrêté du ministre de la défense nationale.
Section 1
Le commandement de lécole
Art. 10. Le commandement de lécole est placé sous
lautorité dun officier supérieur du commandement de la
gendarmerie nationale portant le titre de commandant de
lécole. Il est assisté dun commandant adjoint désigné
parmi les officiers dudit commandement.
Le commandant de lécole est nommé par décret
présidentiel, sur proposition du ministre de la défense
nationale. Il est mis fin à ses fonctions dans les mêmes
formes.
Art. 11. Le commandant de lécole est responsable
du fonctionnement de lécole. Il est investi du pouvoir
hiérarchique et disciplinaire sur lensemble des
personnels.
A ce titre, il est chargé :
de représenter lécole dans tous les actes de la vie
civile ;
de passer tout marché, convention, contrat et accord
dans le cadre de la réglementation en vigueur ;
de veiller, dans la limite du tableau des effectifs, à la
satisfaction des besoins de lécole ;
délaborer les prévisions budgétaires et de procéder à
leur actualisation éventuelle ;
dengager et de mandater les dépenses dans la limite
des crédits ouverts ;
délaborer le projet de règlement intérieur de
lécole ;
de préparer les réunions du conseil dorientation.
Section 2
Le conseil dorientation
Art. 12. Le conseil dorientation détermine les
programmes dactions de lécole, se prononce sur les
conditions de son fonctionnement général et en évalue
périodiquement les principaux résultats.
A ce titre, il délibère sur :
les projets dorganisation et de fonctionnement de
lécole ;
les programmes annuels et pluriannuels dactivités ;
les perspectives de développement ;
les conventions et accords de coopération ;
le projet de budget annuel ;
les comptes financiers ;
lacceptation des dons et legs ;
le règlement intérieur.
Il délibère, en outre, sur toute question soumise par le
commandant de lécole et propose toute mesure propre à
améliorer le fonctionnement de lécole et à favoriser la
réalisation de ses objectifs.
la suite sur le journal officiel
Fait à Alger, le 20 Joumada El Oula 1429 correspondant
au 26 mai 2008.
Abdelaziz BOUTEFLIKA.

Missions et Organisation de la gendarmerie nationale

oreda88 — Sat, 17 Oct 2009 08:59:17 +0000

Décret présidentiel n° 09-143 du 2 Joumada El Oula
1430 correspondant au 27 avril 2009 portant
missions et organisation de la gendarmerie
nationale.

Le Président de la République,
Sur le rapport du ministre de la défense nationale ;
Vu la Constitution, notamment ses articles 77 ( 1°, 2° et
8° ) et 125 (alinéa 1er) ;
Vu l’ordonnance n° 62-019 du 23 août 1962 portant
création d’une gendarmerie nationale algérienne ;
Vu lordonnance n° 66-155 du 8 juin 1966, modifiée et
complétée, portant code de procédure pénale ;
Vu l’ordonnance n° 71-28 du 22 avril 1971, modifiée et
complétée, portant code de justice militaire ;
Vu la loi n° 90-08 du 7 avril 1990, modifiée et
complétée, relative à la commune ;
Vu la loi n° 90-09 du 7 avril 1990, modifiée et
complétée, relative à la wilaya ;
Vu la loi n° 91-23 du 6 décembre 1991 relative à la
participation de l’Armée nationale populaire à des
missions de sauvegarde de lordre public hors les
situations d’exception ;
Vu l’ordonnance n° 06-02 du 29 Moharram 1427
correspondant au 28 février 2006 portant statut général
des personnels militaires ;
Vu le décret n° 83-373 du 28 mai 1983 précisant les
pouvoirs du wali en matière de sécurité et de maintien de
l’ordre public ;
Vu le décret présidentiel n° 91-488 du 21 décembre
1991 portant mise en uvre de la loi n° 91-23
du 6 décembre 1991 relative à la participation de lArmée
nationale populaire à des missions de sauvegarde de
lordre public hors les situations dexception ;
Vu le décret présidentiel n° 04-183 du 8 Joumada
El Oula 1425 correspondant au 26 juin 2004 portant
création de l’institut national de criminalistique et de
criminologie de la gendarmerie nationale et fixant son
statut ;
Vu le décret présidentiel n° 08-151 du 20 Joumada
El Oula 1429 correspondant au 26 mai 2008 portant
création de l’école de police judiciaire de la gendarmerie
nationale ;
Décrète :
CHAPITRE I
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er. Le présent décret a pour objet de
fixer les missions et lorganisation de la gendarmerie
nationale.
Art. 2. La gendarmerie nationale est une force
militaire investie de missions de sécurité publique.
Elle est régie par les lois et règlements en vigueur au
sein du ministère de la défense nationale, les lois et
règlements relatifs à la mission de sécurité publique ainsi
que les dispositions du présent décret.
Art. 3. La gendarmerie nationale exerce ses missions
sur toute létendue du territoire national et, de manière
particulière, dans les zones rurales et suburbaines, sur les
voies de communication et aux frontières.
Art. 4. La mise en mouvement des unités
dintervention, dans le cadre dopérations de maintien ou
de rétablissement de lordre public, seffectue par voie de
réquisition des autorités dûment habilitées, conformément
aux lois et règlements en vigueur.
Art. 5. La gendarmerie nationale établit des relations
de service avec les autres organes de sécurité et les
organismes publics nationaux.
Dans le cadre de ses missions, elle entretient et
développe, conformément à la réglementation en vigueur,
des relations de coopération avec les gendarmeries et
institutions à statut similaire de pays étrangers et participe
à des opérations de maintien de la paix sous légide des
instances internationales.